Règlement intérieur

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION LE PIERROT-THERESE


Le présent règlement intérieur a pour but de préciser les statuts de l’association et d’en définir les modalités d’organisation et de fonctionnement. 

Il est communiqué à tous les membres de l’association ainsi qu’à tout nouvel adhérent.


PREAMBULE :

L’Association Le Pierrot-Thérèse est une association régie par la loi du 1er juillet 1901 dont le siège se trouve au Port de Rostiviec 29470 Loperhet. 

L'association vise à préserver et promouvoir le patrimoine navigant de la rade de Brest.

L’association interdit toute propagande à caractère politique ou religieux.



ARTICLE 1 :    Buts et moyens d’action


L’Association Le Pierrot-Thérèse se fixe quatre buts principaux :

Promouvoir toute action de préservation du patrimoine maritime.

Animer et/enseigner les techniques de navigation, de conduite et d'entretien des

bateaux traditionnels.

Participer et/ou organiser des manifestations en lien avec le littoral, la culture et le

patrimoine maritime.

Construction de navire traditionnel de la rade de Brest.

 

Pour cela, l’association :









ARTICLE 2 : Adhésion et cotisation

 

Les membres adhérents à l’association sont réputés avoir lu et accepté le règlement intérieur et être en accord avec les buts et moyens de l’association, tels que définis dans les statuts et rappelés à l’article 1 du présent règlement.


Cotisation : actuellement de 15 € pour un adhérent individuel. 


Le montant de la cotisation pourra être revu à l’initiative du conseil d’administration de l’association et sera porté à la connaissance des adhérents par tout moyen adapté.


Le paiement de la cotisation se fait annuellement. Toute cotisation est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé aucun remboursement total ou partiel en cours pour quelque motif que ce soit. En cas de décès, la qualité de membre s’éteint avec la personne.


Les personnes embarquant comme invités doivent adhérer à l’association. Ils doivent payer la  cotisation définie ci-dessus qui sera perçue par un responsable associatif avant l’embarquement et qui en délivrera un reçu.



ARTICLE 3 : Assurances 


L’association souscrira une assurance couvrant les dégâts matériels et accidents concernant :





ainsi que la responsabilité civile de l’association et de ses membres.  


MACIF pour l'Arvor

 


ARTICLE 4 : Conditions de navigation


Les bateaux de l’association peuvent naviguer à proximité des côtes, jusqu’à 6 milles d’un abri.

La navigation de nuit est interdite pour l'Arvor. 

 

ARTICLE 5 : Conditions d’embarquement


5-1 Conditions générales


L’embarquement sur l'Arvor est réservé aux membres de l’association à jour de leur cotisation.

Dans le cadre de conventions de partenariat avec des entreprises, chaque personne devra également adhérer à l’association et régler sa cotisation avant d’embarquer.


5-2 Recommandations pour embarquer


- savoir nager et s’immerger est recommandé pour embarquer. Le chef de bord peut exiger le port de la brassière de sécurité en permanence pour ceux qui sont insuffisamment à leur aise sur l'Arvor et dans l’eau.

- porter une tenue adaptée à une sortie en mer (vêtement chaud et  imperméable, chaussures de pont ou de sport non glissantes, protection solaire, boisson).

- la place à bord de l'Arvor étant très limitée, chaque participant ne pourra embarquer ses affaires personnelles que dans un petit sac à dos ou équivalent. L’association décline toute responsabilité concernant les affaires personnelles embarquées.

- l’embarquement d’objets encombrants ou dangereux (arbalètes et fusils de chasse sous-marine par ex.) est interdit.

- les participants embarquent pour la durée totale de la sortie et ne peuvent demander à être débarqué en cours de sortie, sauf motif de nécessité absolue (le mal de mer n’est pas un motif acceptable).


 


ARTICLE 6 : Organisation des sorties


Les sorties sont organisées sous la responsabilité du bureau de l’association, qui peut les annuler compte tenu des informations dont il dispose (équipage insuffisant, état du bateau, météo, …) mettant en cause la sécurité du bateau ou de l’équipage.


6-1 Constitution de l’équipage pour sortie programmée


- Les participants doivent s’inscrire auprès du bureau de l’association :

par mail à pierrot therese5817@gmail.com.

- Rappel du nombre  maximum de personnes à bord de l'Arvor : 6



ARTICLE 7 : Désignation et responsabilités des chefs de bord


7-1 désignation et habilitation

Les chefs de bord sont désignés par le bureau au vu de leurs compétences dans le domaine de la navigation à voile, de l’expérience qu’ils ont de la manœuvre de ces vieux gréements, de leur connaissance de la mer et des règles de navigation et de sécurité, de leur sens des responsabilités et de leurs qualités humaines de leadership.


7-2 devoirs et responsabilités du chef de bord

- Après avoir pris connaissance de la météo et des spécificités du parcours envisagé, le chef de bord fixe le programme de la sortie. Le chef de bord est le seul responsable de la décision ou non d’appareiller. Il peut annuler ou écourter la sortie en raison des conditions météo, de l’état du bateau et/ou de l’équipage.


- Il doit s’informer des conditions de navigation dans la zone concernée et se munir des cartes marines nécessaires.

- Il doit connaître la réglementation maritime concernant les règles de priorité pour éviter les abordages en mer,

- Il doit connaître le système de balisage en mer et en rivière.

- Il doit connaître les procédures de sécurité (VHF, emploi des fusées, …).

- Il doit s’assurer avant l’appareillage que tout le matériel réglementaire de sécurité est embarqué en nombre suffisant (brassières de sauvetage, par ex.) et fonctionnel et informer chaque membre de l’équipage et chaque passager de l’endroit de son  rangement à bord  et des méthodes d’utilisation,

- Il a la responsabilité de la tenue de la liste des membres d’équipage et des passagers, (selon le modèle en annexe 1). 


La liste des membres d’équipage et des passagers dûment remplie sera déposée par le chef de bord au plus tard une demi-heure avant le départ de Rostiviec 

Cette consigne impérative conditionne la remise des clés et l’autorisation de la sortie.

Les listes des membres d’équipage et des passagers seront classées et archivées au bureau de l’association.



ARTICLE 8 : Entretien des bateaux


Le maintien des bateaux en état de navigation fait partie des buts premiers de l’association et c’est la responsabilité collective de tous ses membres.


Les membres de l’association s’engagent, de par leur adhésion, à participer à la maintenance des bateaux, chacun selon ses compétences, ses moyens et son temps disponible. Afin d’économiser les moyens financiers disponibles, les réparations et l’entretien seront assurés, sauf nécessité impérieuse, par les membres de l’association.


Il faut savoir qu’un problème banal signalé à temps peut, en général, être traité pour un coût modique, sans entraîner d’avarie grave. Un problème non signalé peut, par contre, entraîner une avarie beaucoup plus grave et beaucoup plus chère à réparer, sans parler des blessures possibles. Il est de la responsabilité de chacun de signaler toute observation concernant l’état des bateaux et leur armement.


 


ARTICLE 10 : Communication


Les membres de l’association seront tenus informés des mesures, décisions et informations internes importantes par courriel ou par WhatsApp, afin d’économiser les frais postaux.